DDS Logistics offre aux Importateurs une Solution de suivi « REACH »

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DDS Logistics enrichit les modules sourcing et référentiel de DDS Shipper de nouvelles fonctions, permettant à ses clients importateurs de suivre les substances chimiques selon le règlement « REACH », devenu obligatoire dans la communauté européenne.

Rappel des faits

Le projet de règlement REACH* (pour enRegistrement, Evaluation et Autorisation des subtances CHimiques) exige des industriels de la chimie en Europe (producteurs et importateurs) qu’ils évaluent et fassent enregistrer environ 30.000 substances chimiques qui pourraient éventuellement avoir un effet néfaste sur la santé humaine et sur l’environnement.

Un des principes de REACH étant de confier aux fabricants (ou importateurs) la charge de démontrer qu’une substance chimique peut être utilisée de manière sûre, les industriels devront enregistrer les substances et fournir les données sur les caractéristiques et les usages de celles-ci. Les fabricants doivent aussi et surtout obtenir des informations quant à leurs usages auprès de leurs clients, puis évaluer les risques que ces différents usages peuvent imposer à l’environnement et à la santé. REACH ne touche pas que la chimie, mais aussi la métallurgie, le traitement de surface, la grande distribution, la microélectronique, la peinture, la maintenance, les garagistes… La chimie est partout.

REACH est entrée en vigueur depuis juin 2007 pour la phase de déclaration ou d’enregistrement des substances visées, mesures qui sont à effectuer avant le 31 décembre 2008. Les échéances les plus proches pour l’enregistrement s’appliqueront aux substances produites à très fort tonnage (au-delà de 1.000 tonnes) et aux substances CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques) au-delà d’une tonne. L’ensemble de ces produits devra être enregistré dans les 3 ans suivant l’entrée en vigueur de REACH. Les substances dont les tonnages annuels de production (par producteur ou importateur) sont compris entre 100 et 1.000 tonnes seront enregistrées sous 6 ans et les substances à faible tonnage annuel (entre 1 et 100 tonnes) disposeront de 11 ans.

Les fonctionnalités des modules : « REACH » de DDS Logistics

Pour répondre à cette nouvelle réglementation REACH, DDS Logistics a ajouté de nouvelles fonctionnalités aux modules « sourcing » et « référentiel » de DDS Shipper :

  • Gestion d’une bibliothèque de substances,
  • Recensement des substances dès la sélection des produits achetés dans le cadre du module Sourcing,
  • Référencement complet des substances dans la fiche de chaque produit géré dans le module Collection,
  • Console de pilotage qui donne une vision consolidée des volumes, poids de substances en fonction des quantités achetées.

DDS Shipper permet la déclaration des substances soumises à REACH :

  • Soit directement par les fournisseurs, grâce au portail Web du progiciel,
  • Soit par les équipes de l’importateur ou de la centrale d’achat.

Deux normalisations sont gérées :

  • CAS (normalisation mondiale qui comprend des dizaines de millions d’enregistrements), la plus utilisée, numéro d’enregistrement unique auprès de la banque de données de Chemical Abstracts Service (CAS).
  • CE (normalisation européenne qui comprend moins d’enregistrements), moins connue des fournisseurs mais qui doit pouvoir être gérée.

L’utilisation des modules

Lorsque le fournisseur réalise des offres produits, il se connecte directement sur la plateforme Web de DDS Shipper. Il enregistre alors toutes les substances chimiques soumises à REACH. La déclaration se fait en fonction du tonnage vendu, auprès des services européens via le logiciel iuclid5 (International Uniform Chemical Information Database).

Les nouvelles fonctions « REACH » de DDS Shipper sont déjà utilisées par Carrefour et Conforama.

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